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Brevet européen · EP4137095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137095
Numéro de demande
EP22200654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
22 févr. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 91293 P 22.08.2008
US 429040 23.04.2009
Divisionnaire de
EP21182310
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

ALON, David

Irvine, CA 92614, US

BENICHOU, Netanel

Irvine, CA 92614, US

MEIRI, Oded

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.