SYSTEM FÜR AUGENEINGRIFFE

Brevet européen · EP4137103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137103
Numéro de demande
EP22199057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
22 févr. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 9/009 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61F 9/008 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
G01B 9/02 (2022.01)
G01B 9/02015 (2022.01)
G01B 9/02091 (2022.01)
Priorité
US 201113279152 21.10.2011
US 201113279126 21.10.2011
US 201113279155 21.10.2011
US 201113279181 21.10.2011
Divisionnaire de
EP12841512
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

AMO Development, LLC

31 Technology Drive, Suite 200, Irvine, CA, US

Inventeur

GOODING, Phillip

Mountain View, 94041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.