PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP4137188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137188
Numéro de demande
EP22186714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
22 févr. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 201462052980 P 19.09.2014
US 201462064106 P 15.10.2014
US 201562121144 P 26.02.2015
US 201562183099 P 22.06.2015
US 201562198851 P 30.07.2015
Divisionnaire de
EP15841985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, 2013 Auckland, NZ

Inventeur

JOHNSON, Chelsea Erin

2013 Auckland, NZ

MILNE, Robert Andrew David

2013 Auckland, NZ

SHEARER, Riki Zane

2013 Auckland, NZ

RONAYNE, Michael Paul

2013 Auckland, NZ

WILSON, Daniel Charles

2013 Auckland, NZ

STANLEY, Leon Tyler

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.