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Brevet européen · EP4137245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137245
Numéro de demande
EP21813956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B21D 24/00 (2006.01)
B21D 22/26 (2006.01)
B21D 19/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020090158 23.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014848 08.04.2021
Publication PCT
WO2021/241025 02.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

JFE Steel Corporation

2-3, Uchisaiwai-cho 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0011, JP

Inventeur

AGEBA, Ryo

Tokyo 100-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.