VERARBEITUNGSSYSTEM UND MESSELEMENT
Brevet européen · EP4137261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137261
- Numéro de demande
- EP20930739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2020
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/36 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016604 15.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/210104 21.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
EGAMI, Shigeki
Tokyo 108-6290, JP
TATSUZAKI, Yosuke
Tokyo 108-6290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.