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Brevet européen · EP4137265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137265
Numéro de demande
EP20935158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
22 févr. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/019224 14.05.2020
Publication PCT
WO2021/229739 18.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

DOI, Takafumi

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

MIYAHARA, Katsuhito

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

KURIYA, Tatsuhiko

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.