KÜHLMEDIUMINJEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4137268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137268
- Numéro de demande
- EP21805010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020084088 12.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014816 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/229962 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Hitoshi
Takahama-City Aichi 444-1386, JP
SUZUKI, Hiroyuki
Kariya-shi Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.