KÜHLMEDIUMINJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4137268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137268
Numéro de demande
EP21805010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020084088 12.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/014816 07.04.2021
Publication PCT
WO2021/229962 18.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Hitoshi

Takahama-City Aichi 444-1386, JP

SUZUKI, Hiroyuki

Kariya-shi Aichi 448-8688, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.