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Brevet européen · EP4137330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137330
- Numéro de demande
- EP22190573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65F 1/00 (2006.01)B60B 33/00 (2006.01)B60B 33/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021104420 U 18.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SCHRÖDER, Kay
16356 Ahrensfelde/Elisenau, DE
DEN BOER, Reinier Imre Anton
5658PK Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.