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Brevet européen · EP4137330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137330
Numéro de demande
EP22190573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65F 1/00 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
B60B 33/02 (2006.01)
Priorité
DE 202021104420 U 18.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 3 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  3. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

SCHRÖDER, Kay

16356 Ahrensfelde/Elisenau, DE

DEN BOER, Reinier Imre Anton

5658PK Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.