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Brevet européen · EP4137392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137392
- Numéro de demande
- EP21808270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B62D 55/084 (2006.01)B62D 55/10 (2006.01)B66C 15/00 (2006.01)E02F 9/02 (2006.01)B66C 23/78 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)B66C 23/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020089510 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019008 19.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/235492 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
MASAI, Hiroki
Akashi-shi, Hyogo 674-0063, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.