SCHIFFSSTEUERUNGSVERFAHREN, SCHIFFSSTEUERUNGSPROGRAMM UND SCHIFFSSTEUERUNGSSYSTEM UND SCHIFF

Brevet européen · EP4137400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137400
Numéro de demande
EP22183994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B63H 21/20 (2006.01)
B63H 23/12 (2006.01)
B63H 23/28 (2006.01)
B63H 23/30 (2006.01)
Priorité
JP 2021114815 12.07.2021
JP 2021114816 12.07.2021
JP 2021114817 12.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

SAWANO, Tomohiro

Osaka-shi, JP

HONJO, Toru

Osaka-shi, JP

OGATA, Kenji

Osaka-shi, JP

YOSHIDA, Atsushi

Osaka-shi, JP

SHIMIZU, Yosuke

Osaka-shi, JP

TAMURA, Gakuji

Osaka-shi, JP

KAJIKAWA, Yuki

Osaka-shi, JP

SAWADA, Jumpei

Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.