PROCÉDÉ D`ASSEMBLAGE D'UNE PIÈCE EN SILICIUM SUR UN SUPPORT

Brevet européen · EP4137447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137447
Numéro de demande
EP22188620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B81C 3/00 (2006.01)
F16B 5/04 (2006.01)
F16B 19/06 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04D 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2108467 04.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Silmach

25000 Besançon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

1226 Thônex

Inventeur

CÔTE, Thierry

25660 GENNES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.