DOTIERSTOFF UND LEITERMATERIAL
Brevet européen · EP4137477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137477
- Numéro de demande
- EP21788117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07C 211/56 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)H01B 1/12 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H10K 30/00 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020074089 17.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015564 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/210638 21.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAMOTO, Toshihiro
Tokyo 113-8654, JP
KUROSAWA, Tadanori
Tokyo 113-8654, JP
TAKEYA, Junichi
Tokyo 113-8654, JP
IKEDA, Daiji
Tokyo 108-8230, JP
YOKOO, Takeshi
Tokyo 108-8230, JP
AKAI, Yasuyuki
Tokyo 108-8230, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.