ANTISTATIKUM
Brevet européen · EP4137625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137625
- Numéro de demande
- EP22718569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 1/10 (2006.01)C09K 3/16 (2006.01)C08F 8/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021111185 05.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/000883 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2023/281771 12.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIMOTO, Yuko
Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP
FUJITA, Shinichi
Kyoto-shi, Kyoto 605-0995, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.