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Brevet européen · EP4137641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137641
Numéro de demande
EP22190502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021121455 18.08.2021
DE 102021122820 03.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

Knapp, Hans

5500 Bischofshofen, AT

ZOBL-RICHTER, Hendrik

5020 Salzburg, AT

Kiegerl, Christoph

5453 Werfenweng, AT

WINDHOFER, Reinhard

5505 Mühlbach am Hochkönig, AT

HOFBAUER, Johannes

5301 Eugendorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.