ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4137641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137641
- Numéro de demande
- EP22190502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121455 18.08.2021DE 102021122820 03.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
Knapp, Hans
5500 Bischofshofen, AT
ZOBL-RICHTER, Hendrik
5020 Salzburg, AT
Kiegerl, Christoph
5453 Werfenweng, AT
WINDHOFER, Reinhard
5505 Mühlbach am Hochkönig, AT
HOFBAUER, Johannes
5301 Eugendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.