ELEKTRISCHER HYDRAULISCHER AKTUATOR

Brevet européen · EP4137704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137704
Numéro de demande
EP21910035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F15B 15/18 (2006.01)
F16D 55/224 (2006.01)
F16D 65/18 (2006.01)
F16D 121/06 (2012.01)
F16D 127/02 (2012.01)
F16D 129/02 (2012.01)
F15B 1/26 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 21/042 (2019.01)
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020213583 23.12.2020
JP 2021175803 27.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/041762 12.11.2021
Publication PCT
WO2022/137882 30.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Ican Company Ltd.

1-1-5 Shintomi Chuo-ku, Tokyo 104-0041, JP

Inventeur

KASUGA, Toshishige

Tokyo 104-0041, JP

AZUMA, Yasuhiro

Tokyo 104-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.