KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4137716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137716
Numéro de demande
EP20931565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2020
Publié
22 févr. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16D 13/54 (2006.01)
F16D 43/12 (2006.01)
F16D 13/56 (2006.01)
Priorité
JP 2020071888 13.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/034739 14.09.2020
Publication PCT
WO2021/210194 21.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha F.C.C.

7000-36 Nakagawa Hosoe-cho Kita-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1394, JP

Inventeur

YOSHIMOTO, Katsu

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP

NONAKA, Masayuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP

OZAWA, Yoshihiko

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP

CHEN, Han Hiong

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.