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Brevet européen · EP4137724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137724
- Numéro de demande
- EP21788843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020071509 13.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014009 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/210407 21.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
HOSAKA, Syuichi
Koganei-shi, Tokyo 184-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.