BINÄRE KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4137754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4137754
Numéro de demande
EP21816648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F25B 39/00 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020097933 04.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/018389 14.05.2021
Publication PCT
WO2021/246137 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

PHC Holdings Corporation

1-13-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 100-8403, JP

Inventeur

TOYOOKA, Takashi

Toon-shi, Ehime 791-0395, JP

SUTO, Minoru

Toon-shi, Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.