AUTONOMES MESSROBOTERSYSTEM
Brevet européen · EP4137780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137780
- Numéro de demande
- EP21191487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Hexagon Technology Center GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg → Hexagon Innovation Hub GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.