OPTISCHE MESSVORRICHTUNG UND WASSERQUALITÄTSANALYSESYSTEM
Brevet européen · EP4137814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137814
- Numéro de demande
- EP21804026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/53 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020086213 15.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015336 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/229980 18.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Issei
Kyoto-shi, Kyoto 601-8551, JP
SAKAMOTO, Keigo
Kyoto-shi, Kyoto 601-8551, JP
HARA, Kohei
Kyoto-shi, Kyoto 601-8551, JP
ARIMOTO, Kimihiko
Kyoto-shi, Kyoto 601-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.