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Brevet européen · EP4137857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137857
- Numéro de demande
- EP22193847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 7/14 (2021.01)G03B 17/14 (2021.01)G03B 3/02 (2021.01)G03B 35/04 (2021.01)G03B 13/32 (2021.01)G03B 5/04 (2021.01)G03B 3/10 (2021.01)
- Divisionnaire de
- EP18929099
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAZAKI, Toshinori
Ohta-ku, 146-8501, JP
TAMURA, Masahisa
Ohta-ku, 146-8501, JP
SATO, Takehiko
Ohta-ku, 146-8501, JP
INOUE, Katsuhiro
Ohta-ku, 146-8501, JP
NAKASHITA, Daisuke
Ohta-ku, 146-8501, JP
IZUMI, Mitsuhiro
Ohta-ku, 146-8501, JP
TAKANO, Seishiro
Ohta-ku, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.