UHR
Brevet européen · EP4137891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137891
- Numéro de demande
- EP22190466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 9/00 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021133204 18.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
NAKAZAWA, Toshinori
Suwa-shi, 392-8502, JP
HASEI, Hironori
Suwa-shi, 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.