UNBEMANNTES LUFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4137908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4137908
- Numéro de demande
- EP21787885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2021
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2023.01)B64C 3/40 (2006.01)B64C 3/54 (2006.01)B64C 5/14 (2006.01)B64C 5/18 (2006.01)B64U 10/14 (2023.01)B64U 30/12 (2023.01)B64U 40/10 (2023.01)B64U 101/26 (2023.01)G05D 1/00 (2024.01)B64U 30/40 (2023.01)
- Priorité
- ES 202030307 15.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053045 13.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209899 21.10.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
BERNABEU GONZALEZ, Carlos
37185 Villamayor Salamanca, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.