INHALTSERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4138006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138006
- Numéro de demande
- EP22201336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 10/00 (2023.01)G06Q 10/06 (2023.01)G09B 5/06 (2006.01)G09B 5/14 (2006.01)G09B 7/04 (2006.01)G09B 19/24 (2006.01)G06Q 50/04 (2012.01)G06Q 10/067 (2023.01)A61B 5/11 (2006.01)G06T 19/00 (2011.01)
- Priorité
- JP 2018124688 29.06.2018
- Divisionnaire de
- EP18923949
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Takayuki
Tokyo, 141-8672, JP
TSUCHIYA, Shintaro
Tokyo, 141-8672, JP
OONISHI, Kentarou
Tokyo, 141-8672, JP
KIKUCHI, Katsuro
Tokyo, 141-8672, JP
NARITA, Yoshihito
Tokyo, 141-8672, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.