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Brevet européen · EP4138088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138088
Numéro de demande
EP21192278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2021
Publié
22 févr. 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G16H 20/30 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 21 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  5. 5 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  6. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

Korhonen, Topi

90440 Kempele, FI

Määttä, Harri

90440 Kempele, FI

Posio, Tero

90440 Kempele, FI

Olstad, Daniela

90440 Kempele, FI

Rahja, Mika

90440 Kempele, FI

Loukusa, Katri

90440 Kempele, FI

Puurunen, Jonna

90440 Kempele, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.