SCHALTANLAGE UND STROMRICHTER
Brevet européen · EP4138106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138106
- Numéro de demande
- EP20931416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H01H 3/24 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H01H 79/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016389 14.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/210058 21.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
KAI, Takayuki
Tokyo 100-8310, JP
TAKEMATSU, Toshihiko
Tokyo 100-8310, JP
KAMIMAE, Ryo
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.