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Brevet européen · EP4138230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138230
- Numéro de demande
- EP22187076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 22 févr. 2023
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/631 (2006.01)H01R 13/504 (2006.01)H01R 13/642 (2006.01)H01R 13/6581 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 24/60 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021134584 20.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 8 févr. 2024
Rectifié
- Titulaire
- Japan Aviation Electronics Industry, Limited, 21-2, Dogenzaka 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, Japon → Japan Aviation Electronics Industry, Limited, 21-1, Dogenzaka 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, Japon
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 30 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
SHIMOMAKI, Yuta
Tokyo, 150-0043, JP
KIMURA, Masaki
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.