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Brevet européen · EP4138238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138238
Numéro de demande
EP22175326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
22 févr. 2023
Délivré
20 mars 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/08 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
DE 102021121284 17.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

Haas, Alexander

84453 Mühldorf am Inn, DE

Mirz, Sebastian

84559 Kraiburg am Inn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.