ZUGANGSKONTROLLMECHANISMUS

Brevet européen · EP4138461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138461
Numéro de demande
EP22199855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
22 févr. 2023
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04W 48/02 (2009.01)
H04W 48/14 (2009.01)
Priorité
US 201762502393 P 05.05.2017
US 201762542701 P 08.08.2017
Divisionnaire de
EP18794459
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino CA 95014, US

Inventeur

ZAUS, Robert

Cupertino, 95014, US

MARTINEZ TARRADELL, Marta

Cupertino, 95014, US

PINHEIRO, Lucia Ana

Cupertino, 95014, US

PALAT, Sudeep, K

Cupertino, 95014, US

CHIN, Chen-ho

Cupertino, 95014, US

BURBIDGE, Richard, C.

Cupertino, 95014, US

STOJANOVSKI, Alexandre Saso

Cupertino, 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.