ADJUVANS FÜR AGROCHEMIKALIEN

Brevet européen · EP4138557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138557
Numéro de demande
EP21734245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A01N 25/02 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
A01N 25/06 (2006.01)
A01N 25/30 (2006.01)
A01N 37/40 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
A01P 13/02 (2006.01)
A01P 21/00 (2006.01)
Priorité
PL 43364920 23.04.2020
Demande PCT
PCT/PL2021/050029 21.04.2021
Publication PCT
WO2021/215947 28.10.2021
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

AGROMIX sp. z o.o.

ul. Mokra 7, 32-005 Niepolomice, PL

Inventeur

WOZNICA, Zenon

60-194 Poznan, PL

WOS, Kazimierz

30-611 Krakow, PL

SZEWCZYK, Roman

32-005 Niepolomice, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.