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Brevet européen · EP4138596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138596
- Numéro de demande
- EP21724372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41D 13/015 (2006.01)A41D 19/015 (2006.01)A41D 31/28 (2019.01)A63B 71/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 20020197 24.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053360 23.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214722 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
George TFE SCP
98000 Monaco, MC
Inventeur
LLOYD, John George
98000 Monaco, MC
STOREY, Piers Christian
06300 Nice, FR
BOYCE, Felicity
Brighton, BN2 9NW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.