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Brevet européen · EP4138607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138607
- Numéro de demande
- EP21846024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)A44B 11/00 (2006.01)A44B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202063055800 P 23.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/042406 20.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/020370 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
DORAISWAMY, Anand
Oakland, California 94607, US
MEEHAN, Connor
Oakland, California 94607, US
KOVACEVICH, Ian
Oakland, California 94607, US
BALDWIN, Jarren
Oakland, California 94607, US
PAMPLIN, John, C.
Oakland, California 94607, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.