MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4138627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138627
Numéro de demande
EP21720739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/267 (2006.01)
Priorité
DE 102020110845 21.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060368 21.04.2021
Publication PCT
WO2021/214132 28.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Freitag, Lutz, Theo-Funccius-Straße 21, 58675 Hemer, Allemagne → Novatech SA, 1058 Voie Antiope, ZI Athélia III, 13705 La Ciotat Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 12 nov. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    Freitag, Lutz, Theo-Funccius-Straße 21, 58675 Hemer, Allemagne → Freitag, Lutz, 58675 Hemer, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Novatech SA

1058 Voie Antiope ZI Athélia III, 13705 La Ciotat Cedex, FR

Inventeur

Freitag, Lutz

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.