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Brevet européen · EP4138695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138695
Numéro de demande
EP21724130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
Priorité
US 202063013161 P 21.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/028108 20.04.2021
Publication PCT
WO2021/216515 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

GORZYCKI, Jonathan Tyler

Blaine, Minnesota 55449, US

CAO, Hong

Maple Grove, Minnesota 55311, US

FORSYTH, Bruce R.

Hanover, Minnesota 55341, US

CANADY, Larry D., Jr.

Ham Lake, Minnesota 55304, US

OSTROOT, Timothy A.

Cokato, Minnesota 55321, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.