FREISETZUNGSSYSTEM FÜR HERZKLAPPENERSATZ

Brevet européen · EP4138729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4138729
Numéro de demande
EP21724840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 202063012762 P 20.04.2020
US 202117231555 15.04.2021
Demande PCT
PCT/US2021/027603 16.04.2021
Publication PCT
WO2021/216355 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

VON OEPEN, Randolf

Aptos, CA 95003, US

COBAR, Hugo, A.

Sunnyvale, CA 94089, US

VALENCIA, Francisco

Palo Alto, CA 94303, US

SHELTON, Russell, Patrick

San Jose, CA 95111, US

CHAN, Henry, Thek

Sunnyvale, CA 94086, US

HAYNES, Evelyn, N.

Capitola, CA 95010, US

HAYENGA, Kim, Lela

San Mateo, CA 94403, US

CATON, Curtis, James

Mountain View, CA 94040, US

HYDE, Gregory, Matthew

Menlo Park, CA 94025, US

SHERMAN, Austin, Michael

Cheshire, OR 97419, US

MONTEON, Gabriel, H.

Hollister, CA 95023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.