COMPOSITION D'HYDROGEL ASSIMILABLE PAR VOIE ORALE, KIT ET UTILISATION
Brevet européen · EP4138777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4138777
- Numéro de demande
- EP21719656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003982 21.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060435 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214170 28.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HADJEBI, Ouadah
13120 Gardanne France, FR
CHAIB-MEZRAG, Hassiba
84700 Sorgues France, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.