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Brevet européen · EP4139056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139056
- Numéro de demande
- EP21720278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B05B 3/00 (2006.01)B05B 3/02 (2006.01)B05B 3/06 (2006.01)B05B 15/18 (2018.01)B08B 9/043 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F28G 3/16 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025395 22.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060503 22.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214202 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
SLINGERLAND, Marinus Jan
3261 LE Oud-Beijerland, NL
VAN DER WIELEN, Dingenus
3261 LE Oud-Beijerland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.