MATELAS MULTICOUCHES THERMIQUEMENT ISOLANT
Brevet européen · EP4139126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139126
- Numéro de demande
- EP21731221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B32B 15/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 2004064 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050706 23.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214416 28.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MENA, Fabrice
31402 TOULOUSE Cedex 4, FR
BEAUFUMÉ, Eric
31402 TOULOUSE Cedex 4, FR
VAN DEN BERG, Arthur
31402 TOULOUSE Cedex 4, FR
CLAVIÈRES, Philippe
31402 TOULOUSE Cedex 4, FR
SODE, Marion
31402 TOULOUSE Cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.