PROCÉDÉ DE GESTION DE DONNÉES D'IMAGE ET SYSTÈME D'ECLAIRAGE DE VEHICULE

Brevet européen · EP4139166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139166
Numéro de demande
EP21719672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60Q 1/14 (2006.01)
G06T 9/00 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
FR 2004087 23.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060606 22.04.2021
Publication PCT
WO2021/214260 28.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Valeo Vision

VALEO VISION

IP Department 34 Rue Saint André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

ALMEHIO, Yasser

93012 BOBIGNY - Cedex, FR

PRAT, Constantin

93012 BOBIGNY - Cedex, FR

DREZET, Matthieu

93012 BOBIGNY - Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.