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Brevet européen · EP4139177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139177
Numéro de demande
EP21792270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06N 3/00 (2023.01)
Priorité
US 202016854614 21.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/027323 14.04.2021
Publication PCT
WO2021/216338 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

BIELBY, Robert Richard Noel

Placerville, California 95667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.