ZWEIRAD- ODER DREIRADFAHRZEUG MIT EINEM GASDREHGRIFF-POSITIONSSENSOR
Brevet européen · EP4139194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139194
- Numéro de demande
- EP21729045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62J 11/13 (2020.01)B62J 11/19 (2020.01)B62J 45/00 (2020.01)B62J 45/40 (2020.01)B62K 11/10 (2006.01)B62K 23/04 (2006.01)B62J 45/413 (2020.01)B62K 19/32 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041017487 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/050397 22.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214791 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KUMAR, Surendiran
Chennai, 600 006, IN
ANURAG, Khandual
Chennai, 600 006, IN
SORNAPPAN BANU, Sharmanath
Chennai, 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.