ENOLETHER-PROPARFÜM
Brevet européen · EP4139274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139274
- Numéro de demande
- EP21731783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 69/734 (2006.01)C07C 69/732 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- US 202063038160 P 12.06.2020EP 20182200 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065606 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250164 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
WOMACK, Gary, Bernard
Plainsboro, New Jersey 08536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.