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Brevet européen · EP4139295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139295
- Numéro de demande
- EP21724005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/4725 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202005852 22.04.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050975 22.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214472 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 12 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
Manchester M1 3LD, GB
Manchester M1 3LD, GB
Manchester M1 3LD, GB
Manchester M1 3LD, GB
London NW1 1AD, GB
Harlow Essex CM19 5TR, GB
Harlow Essex CM19 5TR, GB
Harlow Essex CM19 5TR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.