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Brevet européen · EP4139527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139527
Numéro de demande
EP21715208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/40 (2006.01)
D21H 19/72 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
G03C 1/76 (2006.01)
G03C 1/775 (2006.01)
G03C 1/79 (2006.01)
G03C 1/95 (2006.01)
Priorité
GB 202006061 24.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057426 23.03.2021
Publication PCT
WO2021/213762 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

VAN LIMPT, Elisabeth Maria Waltherus

5047 TK Tilburg, NL

DE MUNNIK, Mattijs

5047 TK Tilburg, NL

TERMECZKY, Dennis Imre Lubertus

5047 TK Tilburg, NL

DER KINDEREN, Wilhelmus Johannes Martinus

5047 TK Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.