VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4139594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139594
- Numéro de demande
- EP21730512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003973 02.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064339 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/002501 06.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Wolfgang Friedrich Wilhelm
3600 Thun
TANNER, Roger Daniel
3097 Liebefeld
STAMBER-BUR, Marcel
66271 Kleinblittersdorf, DE
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