VENTILVORRICHTUNG MIT KUGELVERRIEGELUNG

Brevet européen · EP4139595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139595
Numéro de demande
EP20731254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
1 mars 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16K 15/03 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16L 37/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2020/029762 24.04.2020
Publication PCT
WO2021/216085 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Aerojet Rocketdyne, Inc.

1025 W. NASA Blvd. Mail Stop A-11I, Melbourne, FL 32901, US

Inventeur

MEYER, David

Sacramento, California 95813-6000, US

PADILLA, Mario

Sacramento, California 95813-6000, US

GRENON, Gary

Sacramento, California 95813-6000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.