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Brevet européen · EP4139645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139645
- Numéro de demande
- EP21742407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 26 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/1627 (2020.01)G01L 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020004286 16.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/069453 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013214 20.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
RUST, Christian
82131 Gauting, DE
GRANDL, Michael
81245 München, DE
SATTLER, Mathias
82319 Starnberg, DE
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