DEFEKTERKENNUNG
Brevet européen · EP4139648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139648
- Numéro de demande
- EP21729852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01M 7/00 (2006.01)G01M 17/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008614 08.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064182 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/249782 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Hitachi Rail Limited, 7th Floor, One New Ludgate, 60 Ludgate Hill, London EC4M 7AW, Royaume-Uni → Hitachi Rail UK Limited, 7th Floor, One New Ludgate, 60 Ludgate Hill, London EC4M 7AW, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
JONES, Matt
Southampton SO30 4DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.