INTEGRIERTER PARTIKELSENSOR MIT HOHLRAUM
Brevet européen · EP4139651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139651
- Numéro de demande
- EP20803620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)G01N 15/06 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)
- Priorité
- EP 20171192 23.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082129 13.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/213692 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.