PROCÉDÉ DE CALAGE GÉOMÉTRIQUE DE MODÈLE NUMÉRIQUE D'ÉLÉVATION

Brevet européen · EP4139707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139707
Numéro de demande
EP21720248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01S 13/90 (2006.01)
G01C 11/06 (2006.01)
G01C 11/08 (2006.01)
Priorité
FR 2004044 23.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060164 20.04.2021
Publication PCT
WO2021/214016 28.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

NONIN, Philippe

31400 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.